L'épopée judiciaire

Cette histoire aurait normalement dû durer 5 minutes et plus personne n’en aurait entendu parler.

On se rappellera qu’en juin, j’ai failli être frappé sans raison par le voisin de chalet de mes parents alors que je circulais en 4 roues avec mon garçon. À son retour, j’ai intercepté le voisin en lui bloquant le chemin avec la remorque de mon père pour lui dire de faire attention aux promeneurs. Il s’est mis à me crier après, je me suis mis à lui crier après. Mon père s’en est mêlé et a dit au voisin qu’il était désagréable avec tout le monde et qu’il ne voulait plus lui parler. 

On pourrait rajouter quelques sacres et beaucoup de criage dans l’histoire, mais ça se résume pas mal à ça.

Le lendemain de l’événement, le voisin a envoyé la police pour qu’un mandat de paix soit émis contre mon père et moi. La police n’a pas considéré que l’événement méritait qu’on se rende à l’émission d’un mandat de paix. Un rapport d’incident a été rempli, lequel ne fait allusion à aucune menace ou aucun coup porté. Mais le voisin, ex-avocat connaissant le système, a fait ses représentations auprès de je sais pas qui au palais de Justice ce qui nous a quand même entrainé, mon père et moi, dans un procès en cour criminelle pour émission d’un mandat de paix.

Ça a été pénible, stressant et incommodant (personne a le goût d’être dans la même zone que des violeurs d’enfants pis des cokés habillés tout croche) mais on a été blanchi. L’avocat de notre voisin avait même l’air d’essayer de dissuader son client de poursuivre sa cause vu qu’elle n’était pas solide. Mais le voisin a maintenu son point, affirmant avoir peur pour sa vie, ce qui est la raison habituelle d’émission d’un mandat de paix.

Le procès nous a coûté 2000$ à mon père et moi, uniquement en frais d’avocat (on exclue donc les billets de stationnement, les déplacements et certains autres coûts tels que les absences du bureau, la préparation, etc).

Plus tard, le voisin, sans doute en beau calisse d’avoir perdu sa cause, a porté plainte à la municipalité pour la cabane à bois de mon père qui selon lui était trop près de la haie de cèdres séparant les deux terrains. Malheureusement pour lui, mon père respectait la réglementation ce qui a fait tomber sa plainte à plat. Ensuite, il a écrit une lettre à mon père lui demandant de faire abattre un arbre malade et menaçant de s’abattre sur la chalet de mon père. L’arbre était de l’autre côté de la haie de cèdres, soit sur le terrain du voisin. Mais ce dernier affirmait que l’arbre était directement sur la frontière entre les deux terrains. Il demandait donc à mon père de couper l’arbre à ses frais, de ne rien endommager sur son terrain sans quoi il devrait rembourser tout dommage. Exigence en bonus, mon père devait faire couper le tronc à une hauteur de je sais pas combien de mètres, selon les souhaits du voisin.

Mon père a répondu au voisin que c’était à lui de faire couper l’arbre, se basant sur les plans d'arpentage. Le voisin a argumenté que les plans étaient mal faits mais, finissant probablement par réaliser qu'il n'était pas arpenteur-géomètre de formation, a fini par faire couper l’arbre par des travailleurs engagés par lui. Ces derniers ont, sans doute à la demande du voisin, calissé les nombreux morceaux massifs d’arbre sur la plage, en pensant que la marée allait envoyer ça ailleurs. 

Comme le voisin était en mauvais termes avec tout le monde, des voisins ont porté plainte à la municipalité et il a été pogné pour faire ramasser tout ça.

Plainte, plainte, plainte pis plainte. On pourrait dire que le plus mature allait arrêter, mais on savait bien qu’avec lui, ça n’allait jamais finir. Même quand ça allait pas trop mal entre les voisins de chalet, il communiquait avec tout le monde en écrivant des lettres accusatrices à propos de sujets sur lesquels tout le monde était par ailleurs capable de discuter calmement.

C’est là qu’on a eu la confirmation qu’en premier lieu, ça avait été impossible qu’il ait vraiment craint pour sa vie lorsqu’il demandait un mandat de paix. Comment peut-on craindre pour sa vie quand on poursuit tout le monde et qu’on les traite « d’insolvables » ou de « clan de larves » dans ses lettres? 

Le voisin est même allé porter plainte à la police pour me faire émettre une contravention vu que j’avais circulé sans casque en 4 roues.

Bref, on en était là, en stand by de sa prochaine action, jusqu’à temps qu’il y a quelques semaines, mon père et moi ne recevions une mise en demeure de payer 6900$ chacun au voisin pour l’histoire de cet été. Cette somme incluant les frais d’avocat du voisin (assez spectaculaire de voir quelqu’un ayant perdu sa cause réclamer ses frais d’avocat) et d’autres frais pour des menaces de voies de fait que je n’ai jamais faites mais qu’il affirme que j’ai faites (j’ai malheureusement 3 témoins qui peuvent attester que non et il n’a aucun témoin pour dire la même chose que lui).

Comme une personne normale passe ses 70 ou 80 ans de vie sans aller en cour une seule fois, il peut être ici intéressant de préciser comment fonctionnent les petites créances, puisque toute cause en bas de 7000$ est présentée devant les petites créances. Le tout minimise les frais de chaque partie puisqu’aucun avocat n’est nécessaire. Chaque partie se représente elle-même et les ex-avocats peuvent sans doute être tentés de penser qu’ils partent avec une longueur d’avance, sachant plaider devant un juge.

Ce qu’il faut comprendre, c’est que n’importe qui peut poursuivre n’importe qui d’autre aux petites créances pour un montant inférieur à 7000$. Tout ce qu’il faut faire, c’est une déclaration (accusation), payer environ 160$ au palais de justice pis laisser la Justice prendre le dossier en charge pour l’envoi des documents à la partie défenderesse.

La partie défenderesse aura alors 20 jours pour réagir sans quoi elle pourra être déclarée coupable. Évidemment, toute personne impliquée dans une situation aberrante contestera la mise en demeure. La beauté de la chose, c’est que cette personne devra obligatoirement payer 156$ pour contester. Elle pourra aussi ajouter un 81$ pour faire une demande reconventionnelle consistant à poursuivre le poursuivant (un genre d’effet miroir). Bref, ça lui coûtera 237$ pour résister à une attaque, qu’elle soit fondée ou non. Le système de justice impose normalement à la partie perdant sa cause de payer les frais de l’autre partie, ce qui peut minimiser les abus. Mais si on choisit bien ses victimes, y’a moyen de quand même écoeurer les gens, idéalement les gens sans le sou, avec des dépenses surprises de 156$.

J’ai donc fait une demande reconventionnelle, le poursuivant à mon tour pour 7000$. Mon père en a fait de même.

L’attaquant est malgré tout encore une fois en avantage. À sa première plainte à la police ou au palais de justice, il part avec le bénéfice du doute (on ne porte pas plainte pour rien habituellement) et à sa poursuite aux petites créances, ses frais déboursés sont moindres que la personne qui se défend tout en ayant probablement encore une fois le bénéfice du doute du gars qui ne doit normalement pas se plaindre pour rien.

Ainsi, à combien s’élèvent les débours jusqu’à maintenant pour ce dossier?

Frais d’avocat : 2000$ (à séparer entre mon père et moi)

Contravention : 150$

Contestation et demande reconventionnelle : 470$ (à séparer entre mon père et moi)

Autres frais d’avocat (pour mon père), courrier recommandé, déplacements, stationnement : au moins 500$ (principalement pour mon père)

Ce qui donne donc une somme de plus de 3000$ alloués à cette histoire où, on le rappelle, j’ai failli me faire frapper par quelqu’un qui a collé son char le 4 roues sur lequel je prenais place avec un enfant de 2 ans et demi.

Et c’est probablement pas fini. J’ai regardé le dossier du voisin au palais de justice et il y avait 18 pages de causes, à 10 causes par page. Au moins 180 causes dont il a fait partie et ça, c'est seulement en cour civile. Il me reste les causes criminelles à éplucher.

Bref, quand on affronte quelqu’un dont le mode de vie est de poursuivre ceux qui l’entourent, ça donne un party assuré.